La pratique du vélo à pédalage assisté (bridé à 25km/h, 250 max, etc.), sauf disposition contraire explicite, est possible si la circulation des vélos au sens traditionnel est autorisée. Tout autre engin doté d'un moteur (notamment moto ou quad électrique, vélo électrique ne répondant pas à la norme NF/EN/15194A, etc.), considéré comme véhicule terrestre à moteur, est interdit.
La circulation "hors-piste" expose le contrevenant à une peine allant jusqu’à 1500 euros (contravention de 5e classe - Article R.362-2 du code de l’environnement).
Code de l'environnement - article L. 362-1
Code de l'environnement - article L. 362-2