Recueil des actes administratifs | Parc national de Port-Cros

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192 actes administratifs

Vente ambulante dans le coeur marin de Porquerolles

Décision du directeur - Activités en cœur

Publié le 3 avril 2019

Avis directeur n°1/2019 (PDF - 437.6 Ko)

Décision du directeur n°167/2019 (PDF - 462.4 Ko)
Groupes de fonctions RIFSEEP ATE TE

Décision du directeur - Divers

Publié le 21 mars 2019

dec_135_groupefonct_rifseep_ateette-1 (PDF - 778.5 Ko)
Tarification 2019

Décision du directeur - Tarification

Publié le 7 mars 2019

2019_132_tarif_publications (PDF - 419.8 Ko)

2019_154_tarif_vente_cartes_pc_prl_ot (PDF - 374.5 Ko)

2019_155_tarif_document_sentier_des_plantes (PDF - 328.5 Ko)

2019_160_tarif_vente_cartes_pc_prl_ot (PDF - 361.9 Ko)

2019_172_tarification_publications_2 (PDF - 349 Ko)

2019_177_tarif_document_fort_ste_agathe (PDF - 340.3 Ko)

2019_188_tarification_publications_3 (PDF - 362.4 Ko)

2019_190_tarification_produits_collection_pnpc (PDF - 347.2 Ko)

2019_192_tarif_tee-shirts_collection_pnpc (PDF - 376.1 Ko)

2019_193_tarif_vente_cartes_pc_prl_marques (PDF - 366.7 Ko)

2019_197_tarif_document_visite_produits_copains (PDF - 380.1 Ko)

2019_205_tarification_publications_4 (PDF - 341.5 Ko)

2019_212_tarif_produits_copains (PDF - 357.1 Ko)

2019_223_destockage_produits_boutique (PDF - 454.1 Ko)

2019_224_remise_produits_boutique (PDF - 389.5 Ko)

2019_228_tarifs_prises_de_vues_et_sons (PDF - 642.9 Ko)
Avis conforme

Décision du directeur - Activités en cœur

Publié le 25 février 2019

Décision n°131/2019 : avis conforme rendu en matière de dérogation portant sur les espèces protégées (PDF - 836.2 Ko)
Décision du directeur - Divers

Décision du directeur - Divers

Publié le 24 février 2019

Décision du directeur n°127/2019 : demande de subvention du CBNMed - PITEM PS2 (PDF - 753.7 Ko)

Décision du directeur n°129/2019 : demande de subvention du CBNMed - PITEM PS3 (PDF - 740.7 Ko)
Prospections et prélèvements

Décision du directeur - Activités en cœur

Publié le 30 janvier 2019

autorisation119_prospections_habitats_nacres_sealine_prl (PDF - 1.1 Mo)

autorisation114_leve_acoustique_creocean (PDF - 221.5 Ko)
Activité de détection de métaux

Décision du directeur - Activités en cœur

Publié le 27 janvier 2019

Décision n°118/2019 : activité de détection de métaux (PDF - 412.6 Ko)
Opération de limitation de la population de sanglier

Décision du directeur - Activités en cœur

Publié le 20 janvier 2019

Décision n°111/2019 : opération de limitation de la poulation de sanglier à Port-Cros le 28/01/19 (PDF - 411.7 Ko)

Décision n°120/2019 : opération de limitation de la poulation de sanglier à Port-Cros le 04/02/19 (PDF - 418.9 Ko)

Décision n°126/2019 : opération de limitation de la poulation de sanglier à Port-Cros le 04/03/19 (PDF - 445.9 Ko)

Décision n°226/2019 : opération de limitation de la population de sanglier à Port-Cros en janvier et février 2020 (PDF - 394.8 Ko)
Autorisations de travaux en coeur de Parc

Autorisations en coeur de parc

Publié le 30 décembre 2018

Travaux sur la station d'épuration de l'île de Port-Cros (PDF - 865.6 Ko)

Pose de signalétique terrestre de réglementation maritime sur l'île de Porquerolles (PDF - 716.5 Ko)

Balisage des zones maritimes réglementées autour de l'île de Porquerolles (PDF - 78.7 Ko)

Pose d'un panneau d'informations pour le Fortin de la Vigie, île de Port-Cros (PDF - 698.5 Ko)

Ravalement de façades et remplacement de menuiseries au phare de Porquerolles (PDF - 959.6 Ko)

Rénovation d'une toiture au hameau de La Palud, île de Port-Cros (PDF - 1 Mo)
Dépollution

Décision du directeur - Activités en cœur

Publié le 21 novembre 2018

Décision n°105/2018 : dépollution en coeur de Parc national (PDF - 522.1 Ko)
autorisation du DR n°103

Décision du directeur - Activités en cœur

Publié le 17 octobre 2018

2018-103_autorisation_chilopodes_di_iorio (PDF - 798.2 Ko)
Décision 101-2018 Prélèvement de grandes nacres

Décision du directeur - Activités en cœur

Publié le 9 octobre 2018

101_prlv_gde_nacre (PDF - 230.2 Ko)