Recueil des actes administratifs | Parc national de Port-Cros

Information -

Notre nouveau site est en cours de finalisation. Quelques ajustements sont encore nécessaires. Merci de votre compréhension !

192 actes administratifs

Tarification barème de recherche CBNMED

Décision du directeur - Tarification

Publié le 20 octobre 2021

Décision n°453/2021 : Tarification d'un barème de recherche pour le Conservatoire botanique national méditerranéen Porquerolles (PDF - 328.1 Ko)
Composition du Conseil économique social et culturel du Parc national de Port-Cros

Décision du directeur - Instances

Publié le 11 juillet 2021

Décision n°422/2021 : composition CESC - Commission Tourisme durable, éducation à l'environnement, culture (PDF - 175.2 Ko)

Décision n°423/2021 : composition CESC - Commission Développement durable du territoire et valorisation du patrimoine (PDF - 224.9 Ko)

Décision n°424/2021 : composition CESC - Commission Espaces naturels, agriculture, forêts (PDF - 224.8 Ko)

Décision n°425/2021 : composition CESC - Commission Usages en mer et milieux marins - activités nautiques (PDF - 222.3 Ko)
Installation de pièges à insectes

Décision du directeur - Activités en cœur

Publié le 13 mai 2021

Décision n°400/2021 : installation à Porquerolles d’un piège à insectes ravageurs exotiques (PDF - 479.8 Ko)
Activité sportives en coeur de parc

Décision du directeur - Activités en cœur

Publié le 10 mai 2021

Décision n°395/2021 : activité de cours de voile à Porquerolles (PDF - 558.4 Ko)

Décision n°461/2021 : pratique du kite-surf à Port-Cros (PDF - 589.4 Ko)
Tarif Forfait Eau/Elect. Agents Pnpc logés sur sites

Décision du directeur - Tarification

Publié le 26 avril 2021

decisiondir_forfait_eau_elec_agents_2021 (PDF - 144.6 Ko)

décision 394 forfait eau élec; agents (PDF - 149.8 Ko)
Visite de découverte du coeur marin de Port-Cros

Décision du directeur - Activités en cœur

Publié le 28 mars 2021

Décision n°381/2021 : visites de découverte du coeur marin de Port-Cros par la mer (PDF - 113 Ko)

Décision n°389/2021 : visites de découverte du coeur marin de Port-Cros (PDF - 821.6 Ko)
Installation de ruchettes

Décision du directeur - Activités en cœur

Publié le 22 mars 2021

Décision n°380/2021 : installation de ruchettes de 40 bourdons à Porquerolles (PDF - 378.4 Ko)
Arrêtés en coeurs de parc

Arrêtés

Publié le 16 mars 2021

Arrêté n°1/2021 réglementant l'usage du feu dans les cœurs de parcs (PDF - 452.4 Ko)

Arrêté n°2/2021 réglementant la circulation des cycles dans les cœurs de parcs (PDF - 1.2 Mo)
Prospections et prélèvements

Décision du directeur - Activités en cœur

Publié le 23 février 2021

Décision n°360/2021 : prélèvements d'abeilles sauvages (PDF - 343.2 Ko)

Décision n°362/2021 - Mesures et prélèvements de sols à Porquerolles (PDF - 424.9 Ko)

Décision n°363/2021 : prélèvement syrphes (PDF - 324.8 Ko)

Décision n°371/2021 : prélèvement échantillon de queue de phyllodactyle (PDF - 797.6 Ko)

Décision n°385/2021 - Mesures et prélèvements de sols à Porquerolles (PDF - 179.2 Ko)

Décision n°388/2021 : prélèvement sur des Goélands Leucophées (PDF - 323.2 Ko)

Décision n°392/2021 : mission PIM 2021 (PDF - 209.8 Ko)

Décision n°429/2021 - Prélèvements de feuilles de Posidonia oceanica (PDF - 65.6 Ko)

Décision n°416/2021 - balise gps puffins yelkouan (PDF - 660.7 Ko)

décision n°409 - prêlèvement invertébrés (PDF - 661.1 Ko)

décision n°455 - prêlevement annelides du sol (PDF - 549.9 Ko)
Tarification hébergements à Porquerolles

Décision du directeur - Tarification

Publié le 18 février 2021

Décision n°347/2021 : Tarification / Revenus des immeubles du secteur de Porquerolles (PDF - 384.9 Ko)
Divers

Décision du directeur - Divers

Publié le 3 février 2021

Décision n°349 : Autorisation de nettoyage de macrodéchets (PDF - 245.4 Ko)

210310_decision_368-2021_ajp_tennis_courtade (PDF - 787.5 Ko)

Portant autorisaton de port d'arme (PDF - 552.4 Ko)
Vente ambulante à Porquerolles

Décision du directeur - Activités en cœur

Publié le 3 février 2021

Avis du directeur n°1/2021 (PDF - 398.2 Ko)

Décision du directeur n°378/2021 (PDF - 663.7 Ko)